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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE
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DOMAINE DES BERTRANDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BERTRANDS
CHATEAU DE BERNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3501427
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2027
DOMAINE DES BERTRANDS de CHATEAU DE BERNE

Présentation de la marque DOMAINE DES BERTRANDS

Déposée le 16 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BERTRANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE domicilié(e) Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 998 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE Cedex - France.

La marque DOMAINE DES BERTRANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BERTRANDS arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

CHATEAU DE BERNE a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE MOERON , WILD PIG , SAINT BASTIAN , LA BOUSCARELLE , CHATEAU DE BERNE


CHATEAU DE BERNE, Société Anonyme - Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 333998995


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°708008 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2017 n°2650679 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

“ Les vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine CÔTES DE PROVENCE Contrôlée ”.